"Saugrenu", "incongru" : la nationalité contestée de soldats offusque Morin

Mardi 13 octobre 2009 2 13 /10 /2009 21:17

PARIS (AFP) - Digne de "Kafka", "saugrenu", "incongru" : le ministre de la Défense Hervé Morin s'est offusqué mardi de la contestation par la justice de la nationalité française de deux frères d'origine sénégalaise, l'un "para", l'autre ancien militaire.

Sur le perron de l'Hôtel de Brienne, siège du ministère de la Défense, entouré des deux jeunes gens arborant des médailles gagnées de la Bosnie à l'Afghanistan et frappées de la mention "République française", M. Morin leur a apporté "tout (son) soutien".

"Ce sont des procédures qui relèvent plus de Kafka que d'une République qui cherche à réconcilier les hommes", a-t-il déploré, expliquant avoir "appelé immédiatement" la ministre de la Justice Michèle Alliot-Marie pour lui faire part de son "étonnement".

"Extrêmement sensible à ma démarche", a-t-il dit, la garde des Sceaux, qui l'avait précédé à l'Hôtel de Brienne, "va prendre, je l'imagine, des mesures pour que de telles situations, complètement incongrues et saugrenues, ne se reproduisent pas".

Et "dans l'hypothèse où la justice viendrait à refuser la nationalité française à nos deux soldats, une nouvelle procédure serait engagée et leur permettrait probablement de voir leurs droits reconnus très rapidement", a voulu rassurer le ministre de la Défense.

Le brigadier Ounoussou Guissé, du 1er régiment de hussards parachutistes de Tarbes (Hautes-Pyrénées), avait comparu le 6 octobre devant la cour d'appel de Rouen pour tenter de conserver sa nationalité française et le droit de servir son pays.

La cour, saisie d'un appel du parquet contre une décision qui donnait raison au jeune homme, a mis son arrêt en délibéré au 18 novembre.

Le litige résulte d'une jurisprudence récente de la Cour de cassation qui conteste la nationalité française pour des ressortissants d'anciennes colonies qui résidait en France lors de la décolonisation mais dont la famille vivait dans le pays d'origine. Ce serait le cas du père décédé des deux soldats.

Le frère aîné d'Ounoussou Guissé, Amara, 31 ans, ancien du 12e régiment d'artillerie d'Oberhoffen (Bas-Rhin), est dans une situation similaire, ayant reçu en mars 2007 un courrier du tribunal de grande instance de Strasbourg contestant sa nationalité.

Le ministre a lui-même souligné que l'ancien militaire avait "fait son service national en France sans que personne ne conteste sa nationalité française".

"Je leur ai dit qu'il n'est pas question de remettre en cause leur engagement" dans les armées, a-t-il insisté.

Venu en uniforme, Ounoussou Guissé, qui fêtait mardi ses 29 ans, s'est dit "rassuré", remerciant "du fond du coeur" ceux qui l'ont soutenu, ses camarades et les cadres de son régiment qui "ont fait leur maximum".

A l'Assemblée nationale, les explications du secrétaire d'Etat à la Justice Jean-Marie Bockel sur "la possibilité de déposer une demande de naturalisation auprès de l'autorité militaire" ont été accueillies par un tonnerre de protestations sur les bancs de l'opposition.

Le ministre de l'Immigration Eric Besson a indiqué mardi soir qu'il avait "demandé à ses services de procéder à un examen attentif et bienveillant" d'une éventuelle demande de naturalisation des frères Guissé.

Le ministre précise dans un communiqué que le Code civil ouvre trois voies à Onoussou et Amara Guissé "s'ils souhaitent obtenir la nationalité française". Comme l'a fait leur frère Mamadou Guissé en 1998 ils peuvent arguer de la "possession d'état de français depuis plus de dix ans". Ils peuvent aussi demander leur naturalisation auprès de la préfecture de leur département en demandant qu'il soit tenu compte "des services accomplis dans l'armée française". Enfin "ils peuvent attester de services exceptionnels rendus à la France".